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slyg_29 · Bass Explorer

09-05-13 13:03:05

15-02-13 · 40

  

Salut a tous

Je roule régulièrement a l huile végétal, avec mon fourgon et avec ma voiture. Le mélange est a hauteur de 50% et ça marche sans problème.

Un petit article pour rassurer tout le monde au niveau de la légalité de la chose

la Directive 2003/30/CE reconnaît l'HVP comme un biocarburant, et cette reconnaissance s'impose à tous les Etats membres de la CE.
l'additivation est "libre de droit" dans la Loi Française (cf. Bulletin Officiel des Douanes cité), donc le mélange Huiles Végétales Pures-Gazole est légal.
Depuis la directive européenne 2003/96/CE, l'HVP utilisée en mélange au gazole est passible d'une partie de la TIPP (pas la taxe au profit de l'Institut Français du Pétrole notamment !) au taux applicable au carburant équivalent. Or, le carburant équivalent de l'HVP est le diester détaxé à 80% de TIC ! Et la TVA applicable à l'HVP doit être de 5,5% en tant que produit agricole n'ayant subi aucune transformation (code général des impôts). Approximativement, la "TIC" que peuvent réclamer les Douanes sur 1 litre d'HVP est de 0,10 euro ! Et il existe une procédure légale de déclaration volontaire et d'acquittement de ces taxes ! (cf. BOD cité).
En résumé, un automobiliste arrêté par un douanier pourrait devoir payer 0,10 euro multiplié par le nombre de litres d'HVP contenu dans son réservoir (10 litres environ pour un mélange à 30% d'HVP dans un réservoir moyen à moitié plein) soit 1 euro ! Et si l'automobiliste déclare avoir prévu de faire la déclaration volontaire prévue dans le BOD (et cette déclaration n'est possible qu'après la consommation effective), aucune amende (1 à 3 fois le montant de la TIC due, soit 1 à 3 euros !) n'est exigible par le douanier ! Vous imaginez tous les douaniers 24h/24 à la chasse des utilisateurs d'HVP pour faire rentrer dans les caisses de l'Etat 1 euro par contrevenant ?
Il est grand temps que les députés français mettent le droit français en conformité avec la Directive européenne 2003/30/CE en autorisant l'Huile Végétale Pure carburant. Pour éviter toute discrimination avec les esters, et pour apporter un ballon d'oxygène au monde rural, nos Députés doivent saisir l'opportunité de la Loi d'Orientation Agricole (qui va être débattue dans la session parlementaire qui s'ouvre le 3 octobre) et voter les 2 amendements que nous leur avons proposé.
Si un quelconque utilisateur d'HVP était malgré tout inquiété, qu'il contacte directement notre Institut qui lui transmettra toute l'information juridique disponible sur la question.

   Norbert Castan - vice président
   Institut Français des Huiles Végétales Pures
   membre de la European Pure Plant Oil Association
   Maison Départementale de l'Agriculture
   271, rue de Péchabout
   47000 AGEN, FRANCE

A noter : c'est aux douaniers (et à aucun autre représentant de l'ordre) de prouver que vous roulez à l'huile végétale pure. Un nez de douanier ou autres représentants de l'ordre n'est pas "homologué" pour prouver que vous roulez à l'HVP. Par conséquent, il ne faut jamais reconnaître que vous roulez à l'HVP tant que cela n'est pas prouvé par des tests homologués (avec prélèvement). "Sentir la frite" reste un avis subjectif smile

paix, amour, liberté et fleurs

lapin · Administrateur

10-05-13 15:02:10

11-07-11 · 13 886

  81 

Merci pour toutes ces infos ...

T'a l'air convaincu en tout cas. Et tu la récupère ou ton huile végétale ?

slyg_29 · Bass Explorer

10-05-13 19:01:58

15-02-13 · 40

  

C est de l huile de colza pure, c est chez un petit producteur de céréale, elle est moins chère que le gazoil... 1 euro, 1.20 le litres...

sinon tu peux retraiter ton huile de friture, mais c est un peu plus chiant à faire,  mais la ça coûte rien.

Dans un festoche, y avait un stand de frites avec un écritot  "manger des frites, nous on roule à l'huile"

pour ceux qui veulent se renseigner :

https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=5&cad=rja&sqi=2&ved=0CFoQFjAE&url=http%3A%2F%2Ffr.ekopedia.org%2FRouler_%25C3%25A0_l'huile_v%25C3%25A9g%25C3%25A9tale&ei=_S6NUa2yHer70gWq-oAw&usg=AFQjCNF-0yrMvjteII0EBndzhDjNYhtqGA&sig2=52SG3eP5UNxrFM2n2sjoWQ

Dernière modification par slyg_29 (10-05-13 19:32:41)

paix, amour, liberté et fleurs

Oeuf · Bass Explorer

14-05-13 13:42:15

13-05-13 · 39

  

Beaucoup de mes amis utilisent l'huile végétale pour rouler, notament avec leurs camions. Ça marche à fond, ça c'est sûr, mais eux se démerde je sais pas comment pour payer ça à un prix vraiment bas, presque aussi bas que le rouge. Je vais essayer de me renseigner tout de même pour vous confirmer et vous expliquer comment.

Par contre je n'avais aucune notion sur la législation, merci pour l'article.

Akki · Bass Jedi

14-05-13 19:23:38

14-05-13 · 418

  

Sur un forum sur les fourgons aménagé j'avais lu cette info, je trouve ça juste génial, et en effet on peut utiliser l'huile de friture, suffit juste de bien la filtrer d'après ce que j'ai compris. Ca peut être interessant, et si en plus t'as des bons plans pour récupérer l'huile pour quasi rien c'est encore mieux.
Ce que j'avais lu c'est qu'au dessus de 30% ça commence à être rude pour démarrer, mais d'autre disait qu'ils étaient à carrement 70% et aucun soucis.
J'suis une bille en mécanique et la façon dont ça marche, donc je saurais pas expliqué le pourquoi du comment (certain ici le sauront certainement)

Une personne d'ailleurs disait s'être fait emmerder par la douane (je sais plus trop faudrait que je retrouve le sujet) à cause de ça. Juste insensé.
M'enfin des que l'état n'en touche rien, c'est forcement dérangeant pour lui généralement. Enfin apparemment il arrive quand même à toucher des qu'il est au courant.

Et si tu nie rouler à l'huile et qu'au controle ils le voient ? Des risques en plus du fait d'avoir menti ou pas ?

En tout cas c'est cool de partager l'info.

slyg_29 · Bass Explorer

14-05-13 21:42:11

15-02-13 · 40

  

re

coté mécanique, c est pas grand chose, faut juste une pompe a injection qui tient la route, genre bosch, c est le top. La, tu fait 50% a l aise, des que la température le permet, genre pas en pleine hivers a -15. En pleine été, je suis monter a 80% avec 25 degré extérieur, un été ou le gazoil était hors de prix.

T es moins emmerder, niveau douanier, quand tu roule a l huile que quand tu roule au rouge.
Une fois, on m a méme dit que si tu voulait vraiment faire traîner les choses niveau procédure, tu peu faire un recourt a la cour europeene et normalement tu gagne. Enfin faut etre sur...

paix, amour, liberté et fleurs

Akki · Bass Jedi

14-05-13 22:27:10

14-05-13 · 418

  

Je testerai ça n'empêche un jour avec le tacot, y'a pas de petites économies. smile

slyg_29 · Bass Explorer

19-05-13 18:41:25

15-02-13 · 40

  

pour mettre de l eau dans mon moteur...


http://www.youtube.com/watch?v=ntTrXBYdNQs

T es pas free que dans la music, faut l être dans la vie...

paix, amour, liberté et fleurs