Bonjour,
Nous avons eu connaissance de l'illustration de fée utilisée sur:
https://www.bassexpression.com/viewtopic.php?id=4587
https://www.bassexpression.com/viewtopic.php?id=1876
La fée que vous utilisez est très visiblement une reproduction de la fée de notre logo commercial.
Notre fée étant déposée ainsi que notre logo et notre marque, auprès de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle, http://www.inpi.fr) depuis le 13 novembre 2007, vous ne pouvez pas l'utiliser ni la modifier sans l'accord préalable:
- de son auteur (Benjamin Friess) qui possède les droits moraux de cette oeuvre,
- et de la société qui l'utilise (K fée des jeux) et qui en possède les droits patrimoniaux pour l'exploitation.
Je vous demanderais donc de bien vouloir:
- supprimer cette illustration de fée de tous les sites internet, documents promotionnels ou commerciaux sur lesquels elle pourrait apparaître,
- détruire tous les documents existants (imprimés, numériques, ...) contenant cette illustration de fée,
- nous apporter des justificatifs de ces actions,
- et plus généralement, ne plus utiliser cette illustration.
Merci de nous communiquer également où vous vous êtes procuré cette illustration.
Dans l'attente de votre réponse,
Cordialement,
Philippe Jacquier-Roux
K fée des jeux
www.kfeedesjeux.com
Réponse = voir https://www.bassexpression.com/viewtopi … 071#p76071